{"id":39,"date":"2025-01-23T14:38:01","date_gmt":"2025-01-23T13:38:01","guid":{"rendered":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/?page_id=39"},"modified":"2025-01-23T14:46:38","modified_gmt":"2025-01-23T13:46:38","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/accueil\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n
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Politique de confidentialit\u00e9<\/h2><\/div>\n\n\n\n
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Introduction<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Notre politique de confidentialit\u00e9 traite principalement de l\u2019application par\u00a0le site https:\/\/sarthe.arcaam.fr<\/strong>\u00a0(d\u00e9sign\u00e9 sous le nom\u00a0\u00ab\u00a0ARCA72\u00a0\u00bb<\/strong>\u00a0dans la suite de ce document) de la r\u00e8glementation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles et d\u2019utilisation de traceurs pour le suivi du fonctionnement technique du site (ci-apr\u00e8s les \u00ab\u00a0cookies\u00a0\u00bb), notamment le R\u00e8glement\u00a0G\u00e9n\u00e9ral sur la\u00a0Protection des\u00a0Donn\u00e9es 2016\/679\/UE\u00a0du 27 avril 2016 (ci-apr\u00e8s le \u00ab\u00a0RGPD\u00a0\u00bb) et la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s modifi\u00e9e. D\u00e8s l\u2019arriv\u00e9e sur la page d\u2019accueil du site, mention est faite du pr\u00e9sent document.
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Qui sommes-nous ?<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Le site\u00a0https:\/\/sarthe.arcaam.fr<\/strong>\u00a0(ARCA72) est un site au service des retrait\u00e9s de la Caisse r\u00e9gionale de<\/em><\/strong> Cr\u00e9dit Agricole de l\u2019Anjou et du Maine<\/em> (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0la CRCAM\u00a0\u00bb),<\/strong>\u00a0regroup\u00e9s dans 3 amicales d\u00e9partementales, ARCA-49\u00a0(Maine et Loire),\u00a0ARCA-53\u00a0(Mayenne) et\u00a0ARCA-72\u00a0(Sarthe), lesquelles ont mis en commun leurs moyens humains et financiers pour le faire fonctionner.<\/p>\n\n\n\n

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Commentaires<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Le site ne permet pas la soumission de commentaires. Les seuls commentaires autoris\u00e9s doivent \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s via le formulaire associ\u00e9 au bouton \u201cContactez-nous\u201d. Les requ\u00eates sont \u00e9valu\u00e9es et retir\u00e9es \u00e0 la cl\u00f4ture du processus de traitement.<\/p>\n\n\n\n

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M\u00e9dias<\/h2><\/div>\n\n\n\n

En apposant leur signature sur le formulaire d\u2019adh\u00e9sion, les membres consentent \u00e0 ce que l\u2019association puisse diffuser des photographies prises lors des activit\u00e9s qu\u2019elle organise, dans le strict respect du droit \u00e0 l\u2019image.<\/p>\n\n\n\n

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Cookies<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Des informations relatives \u00e0 votre navigation sont susceptibles d\u2019\u00eatre enregistr\u00e9es dans des fichiers d\u00e9nomm\u00e9s\u00a0cookies<\/strong>. Notre politique d\u2019utilisation des\u00a0cookies<\/strong>\u00a0vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en \u0153uvre, en mati\u00e8re de navigation sur\u00a0le site ARCA<\/strong>72. Elle vous informe notamment sur les types de\u00a0cookies<\/strong>\u00a0mis en \u0153uvre et leur finalit\u00e9.

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\u2013 Les diff\u00e9rents types de cookies sur le site ARCA72<\/strong>
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Opera<\/strong>\u00a0:\u00a0https:\/\/help.opera.com\/en\/latest\/web-preferences<\/a>
Safari\u00a0:\u00a0<\/strong>https:\/\/support.apple.com\/fr-fri\/guide\/safari\/sfri11471\/16.0\/mac\/11.0<\/a>

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Contenu embarqu\u00e9 depuis d\u2019autres sites<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Les pages de ce site peuvent inclure des contenus int\u00e9gr\u00e9s (par exemple des vid\u00e9os, images, articles\u2026). Le contenu int\u00e9gr\u00e9 depuis d\u2019autres sites se comporte de la m\u00eame mani\u00e8re que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
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Utilisation et transmission de vos donn\u00e9es personnelles<\/h2><\/div>\n\n\n\n

D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous ne pouvez visiter\u00a0le site ARCA72<\/strong>\u00a0que si vous \u00eates adh\u00e9rents d\u2019une des trois associations suivantes : ARCA-49\u00a0(Maine et Loire),\u00a0ARCA-53\u00a0(Mayenne) et\u00a0ARCA-72\u00a0(Sarthe)\u00a0et si vous avez communiqu\u00e9 votre adresse mail.
Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur,\u00a0le site ARCA72<\/strong>\u00a0vous informe des points suivants\u00a0:
\u2013 Les donn\u00e9es personnelles <\/strong>ne sont recueillies par\u00a0le site ARCA72<\/strong>\u00a0qu\u2019\u00e0 la suite de leur communication volontaire par les adh\u00e9rents au moment de leur inscription \u00e0 l\u2019une des trois associations ci-dessus nomm\u00e9es.
\u2013 Identit\u00e9 du responsable du site. <\/strong>Les responsables du\u00a0site ARCA72<\/strong>\u00a0sont\u00a0les Pr\u00e9sidents des 3 associations\u00a0ci-dessus nomm\u00e9es.
\u2013 Finalit\u00e9s du traitement. Le site ARCA72<\/strong>\u00a0est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :
(a) afin d\u2019enregistrer et de g\u00e9rer les adh\u00e9sions ;
(b) afin de recueillir des informations permettant son am\u00e9lioration, celles de ses produits et services (notamment par le biais de\u00a0cookies<\/strong>) ;
(c) afin de pouvoir vous contacter par mail, newsletter ou courrier postal, pour vous informer de la vie associative et de l\u2019\u00e9volution de l\u2019environnement du retrait\u00e9.
(d) afin de produire des statistiques.
\u2013\u00a0Fondement juridique <\/strong>
Nous utilisons vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans le cadre de notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 apporter \u00e0 nos adh\u00e9rents le meilleur service possible. Le site ARCA72<\/strong>\u00a0se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier votre adh\u00e9sion, s\u2019il advient que les rectifications ou l\u2019opposition que vous lui avez signifi\u00e9es ne lui permette plus de g\u00e9rer votre adh\u00e9sion conform\u00e9ment \u00e0 ses objectifs.
\u2013 D\u00e9lais de r\u00e9ponse<\/strong>
Le site ARCA72<\/strong>\u00a0s\u2019engage \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 votre demande d\u2019acc\u00e8s, de rectification ou d\u2019opposition ou \u00e0 toute autre demande compl\u00e9mentaire d\u2019informations, dans\u00a0un d\u00e9lai raisonnable qui ne saurait d\u00e9passer 3 mois, \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre demande.
\u2013 Plainte aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente<\/strong>
Si vous consid\u00e9rez que\u00a0le site ARCA72<\/strong>\u00a0ne respecte pas ses obligations au regard de vos\u00a0Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente.
En France, l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente est la\u00a0CNIL<\/strong>\u00a0\u00e0 laquelle vous pouvez adresser une demande, par voie \u00e9lectronique en cliquant sur le lien suivant :
https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/adresser-une-plainte<\/a>
\u2013 Nous contacter<\/strong> Si vous avez une question concernant notre politique de confidentialit\u00e9, veuillez nous contacter par e-mail, en cliquant sur le bouton\u00a0Nous Contacter<\/strong>, pr\u00e9sent en bas de chaque page du site.<\/p>\n\n\n\n

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Dur\u00e9es de stockage de vos donn\u00e9es<\/h2><\/div>\n\n\n\n

Vos\u00a0Informations Personnelles\u00a0sont conserv\u00e9es par\u00a0le site ARCA72<\/strong>\u00a0jusqu\u2019au moment o\u00f9 vous manifestez votre souhait de ne plus \u00eatre adh\u00e9rent, soit de mani\u00e8re formelle, soit en vous abstenant de renouveler votre adh\u00e9sion.<\/p>\n\n\n\n

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Les droits que vous avez sur vos donn\u00e9es<\/h2><\/div>\n\n\n\n

\u2013 Droits Informatique et Libert\u00e9s<\/strong>
Vous disposez des droits suivants concernant vos\u00a0Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en \u00e9crivant au pr\u00e9sident de votre association.

\u2013 Droit d\u2019acc\u00e8s et de communication des donn\u00e9es<\/strong>
Vous avez la facult\u00e9 d\u2019acc\u00e9der aux Informations Personnelles vous concernant.
Cependant, en raison de l\u2019obligation de s\u00e9curit\u00e9 et de confidentialit\u00e9 dans le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel qui incombe\u00a0au site ARCA72<\/strong>, vous \u00eates inform\u00e9 que votre demande sera trait\u00e9e sous r\u00e9serve que vous apportiez la preuve de votre identit\u00e9, notamment par la production d\u2019un scan de votre titre d\u2019identit\u00e9 valide (en cas de demande par courrier \u00e9lectronique<\/em>) ou d\u2019une photocopie sign\u00e9e de votre titre d\u2019identit\u00e9 valide (en cas de demande adress\u00e9e par \u00e9crit<\/em>).
Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, notamment si vous d\u00e9sirez exercer votre droit d\u2019acc\u00e8s par le biais d\u2019une demande \u00e9crite au pr\u00e9sident, vous trouverez un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la\u00a0C<\/strong>ommission\u00a0N<\/strong>ationale de l\u2019I<\/strong>nformatique et des\u00a0L<\/strong>ibert\u00e9s\u00a0(la\u00a0CNIL<\/strong>) en cliquant sur le lien suivant\u00a0: https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/modele\/courrier\/exercer-son-droit-dacces<\/a>

\u2013 Droit de rectification des donn\u00e9es<\/strong>
Au titre de ce droit, la l\u00e9gislation vous permet de\u00a0demander la rectification, la mise \u00e0 jour, le verrouillage ou encore l\u2019effacement des donn\u00e9es\u00a0vous concernant au cas o\u00f9 elles seraient inexactes, erron\u00e9es, incompl\u00e8tes ou obsol\u00e8tes.
Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, notamment si vous d\u00e9sirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l\u2019un de vos proches d\u00e9c\u00e9d\u00e9, votre droit de rectification par le biais d\u2019une demande \u00e9crite, vous trouverez un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la\u00a0CNIL<\/strong> en cliquant sur le lien suivant\u00a0:
https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/modele\/courrier\/rectifier-des-donnees-inexactes<\/a>. Nous vous demandons aussi de prouver votre identit\u00e9 (cf. ci-dessus<\/em>).

\u2013 Droit d\u2019opposition<\/strong>
L\u2019exercice de ce droit\u00a0n\u2019est possible que lorsqu\u2019il est fond\u00e9 sur des\u00a0motifs l\u00e9gitimes\u00a0tenant \u00e0 votre situation particuli\u00e8re. Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, notamment si vous d\u00e9sirez exercer votre droit d\u2019opposition par le biais d\u2019une demande \u00e9crite, vous trouverez un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la\u00a0CNIL <\/strong>en cliquant sur le lien suivant\u00a0:https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/modele\/courrier\/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet<\/a>. Nous vous demandons aussi de prouver votre identit\u00e9 (cf ci-dessus).<\/p>\n\n\n\n

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Destinataires de vos donn\u00e9es<\/h2><\/div>\n\n\n\n

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Politique de confidentialit\u00e9 Introduction Notre politique de confidentialit\u00e9 traite principalement de l\u2019application par\u00a0le site https:\/\/sarthe.arcaam.fr\u00a0(d\u00e9sign\u00e9 sous le nom\u00a0\u00ab\u00a0ARCA72\u00a0\u00bb\u00a0dans la suite […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":9,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_uag_custom_page_level_css":"","site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-39","page","type-page","status-publish","hentry"],"uagb_featured_image_src":{"full":false,"thumbnail":false,"medium":false,"medium_large":false,"large":false,"1536x1536":false,"2048x2048":false},"uagb_author_info":{"display_name":"admin5891","author_link":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/author\/admin5891\/"},"uagb_comment_info":0,"uagb_excerpt":"Politique de confidentialit\u00e9 Introduction Notre politique de confidentialit\u00e9 traite principalement de l\u2019application par\u00a0le site https:\/\/sarthe.arcaam.fr\u00a0(d\u00e9sign\u00e9 sous le nom\u00a0\u00ab\u00a0ARCA72\u00a0\u00bb\u00a0dans la suite […]","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/39","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=39"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/39\/revisions"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/9"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sarthe.arcaam.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=39"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}